Procédure de labellisation

Le label UPCité s’applique à l’ensemble des plateformes et plateaux techniques du périmètre de l’Université Paris Cité et de l’Institut Pasteur.

La procédure de labellisation se décline en deux parcours distincts (première demande ou renouvellement) à l’issue desquels le label est attribué pour une durée de 5 ans maximum. Il est à noter que la durée du label attribué par le Comité Plateformes ne saurait aller au-delà de la labellisation de l’unité à de rattachement, par l’université.

La labellisation UPCité est fondée sur un ensemble de critères qui constituent le référentiel permettant d’apprécier l’organisation, le fonctionnement et les performances des structures, ainsi que leur adéquation avec les exigences et orientations définies par UPCité.

Ces critères sont les suivants :

Les étapes de la procédure de labellisation

Etape 1 – Dépôt du dossier
Toute structure (plateforme ou plateau technique) souhaitant obtenir la labellisation UPCité, doit compléter le formulaire de demande en ligne via le lien suivant :  https://sondage.app.u-paris.fr/629812?lang=fr  ou contacter la cellule plateformes de la DGDRIVE pour toute question sur la procédure, en écrivant à : plateformes.drive@u-paris.fr.

Etape 2 – Instruction du dossier
La cellule Plateformes de la DGDRIVE/C2S est chargée de l’instruction des demandes :
• Vérifie que le dossier contient toutes les informations nécessaires
• Demande des précisions si des éléments sont manquants
• Réalise la première analyse de la demande et prépare la fiche d’instruction destinée au membre du COPES dont le périmètre concerné, en vue de son évaluation
Une fois que le dossier est considéré complet, la réponse du Bureau Exécutif est communiquée sous 2 à 3 mois.

Etape 3 – Evaluation de la demande par le COPES
Suivant l’instruction, la demande est évaluée par le.la représentant·e facultaire/du partenaire au COPES, dont le périmètre est concerné.

Etape 4 – Décision et notification
Après évaluation par le·la représentant·e facultaire du COPES restreint, la Cellule Plateformes de la DGDRIVE/C2S transmet l’évaluation réalisée, au Bureau Exécutif, qui prend la décision d’accorder ou de renouveler le label de la structure. La structure candidate est informée de la décision par la Cellule Plateformes de la DGDRIVE/C2S. Trois types d’avis peuvent être émis par le COPES :
• Avis favorable : attribution du label avec signature de la charte correspondante.
• Avis favorable sous réserve : label accordé temporairement sous conditions fixées par le Bureau Exécutif.
• Avis défavorable : refus motivé avec indications pour une nouvelle demande, avec possibilité d’accompagnement par la cellule plateformes.

Etape 5 – Signature de la charte des structures labellisées UPCité et début de la labellisation
Dès que la charte signée est retournée par la structure, le processus de labellisation est finalisé. L’Université Paris Cité attribue alors le label pour une durée de cinq ans, reconnaissant ainsi la conformité de la structure aux critères définis. Ce label engage également la structure à maintenir ses standards et à participer activement aux évaluations périodiques pour garantir l’inscription de ce statut dans la durée.

RENOUVELLEMENT DU LABEL
Dans le cadre du suivi des plateformes et plateaux techniques, le label est à renouveler tous les cinq ans. Les structures seront sollicitées par la cellule plateformes conformément à un calendrier prévisionnel.

Organisation annuelle des campagnes de labellisation (dès 2027)